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Marques déposées par SA VALETTE
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CARTE NOIRE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CARTE NOIRE
SA VALETTE

Numéro de dépôt :
1573002
Date de dépôt :
07/09/1989
Lieu de dépôt :
CAHORS
CARTE NOIRE de SA VALETTE

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 7 septembre 1989 par SA VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CARTE NOIRE »

Le déposant est SA VALETTE, domicilié(e) SAINT CLAIR, 46300 GOURDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques VALETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 7 septembre 1999.

SA VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : CANARDISE , DUC DE SAINT-CLAIR , LOUISE DE MONPEZAC , LA FOUILLADE , CHARLES DE NAUZAC


SA VALETTE - SAINT CLAIR, 46300 GOURDON - France


Jacques VALETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 28 décembre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°167127 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160329 - Publication au BOPI 1993-06-28

Foie gras, patés, plats cuisinés, truffes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.